Pour une consultation exhaustive voir

BO n°1 du 5 janvier 2006 :

BO n° 47 du 22 décembre 2005 :

• Promotion corps-grade de certains personnels du second degré - année 2006
  accès au corps des professeurs agrégés
  N.S. n° 2005-218 du 15-12-2005
  accès au grade de professeur agrégé hors classe
  N.S. n° 2005-219 du 15-12-2005
  accès aux corps des professeurs certifiés et des professeurs d'éducation physique et sportive
  N.S. n° 2005-214 du 15-12-2005
  avancement de grade hors classe des professeurs certifiés, des professeurs de lycée professionnel, des professeurs d'éducation physique et sportive et des conseillers principaux d'éducation
  N.S. n° 2005-216 du 15-12-2005
  avancement de grade des chargés d'enseignement d'éducation physique et sportive et des professeurs d'enseignement général de collège
  N.S. n° 2005-215 du 15-12-2005
• temps de travail (RLR : 610-7a)
  Journée de solidarité pour les personnels relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

BO n°46 du 15 décembre :

Autorisations d'absence (RLR : 610-6a)
Autorisations d'absence pouvant être accordées à l'occasion des principales fêtes religieuses des différentes confessions - année 2006 - CIRCULAIRE N°2005-208 DU 6-12-2005

BO n°45 du 8 décembre 2005 :

baccalauréat (RLR : 544-1)
Épreuves de français, d'EPS, de langue vivante facultative et d'arts facultative applicables à compter de la session 2007 du baccalauréat technologique, série STG - NOTE DE SERVICE N°2005-202 DU 25-11-2005

BO n°43 du 24 novembre :

• emplois et procédure d'affectation des enseignants du second degré dans les établissements d'enseignement supérieur - année 2006 (RLR :804-0) N.S. n° 2005-194 du 18-11-2005
• Taux des indemnités indexées - NOTE DE SERVICE N°2005-183 Du 31-10-2005
• Baccalauréat Règlement d'examen du baccalauréat technologique “techniques de la musique et de la danse” - ARRÊTÉ DU 26-10-2005 JO DU 9-11-2005

BO N° 42 du 17 novembre 2005 :

• Modalités d'organisation du contrôle en cours de formation et de l'examen terminal prévus pour l'EPS aux examens du baccalauréat professionnel, du brevet des métiers d'art, du CAP et du BEP
• Évaluation de l'EPS aux examens du baccalauréat professionnel, du brevet des métiers d'art, du CAP et du BEP - NOTE DE SERVICE N°2005-179 DU 4-11-2005

BO n° 40 du 3 novembre 2005 : ÉVALUATION ET NOTATION

BO n° 39 du 27 octobre 2005 : travaux personnels encadrés Mise en œuvre pédagogique des TPE à compter de l'année scolaire 2005-2006 - NOTE DE SERVICE N°2005-166 DU 20-10-2005

BO n° 38 du 20 octobre 2005 :

BO n° 37 du 13 octobre 2005 : MUTATIONS Candidatures à des postes dans les établissements d'enseignement français en Andorre - année 2006-2007

BO n° 36 du 6 octobre 2005 :BO n° 35 du 29 septembre 2005 :BO n° 34 du 22 septembre 2005 : BO n°33 du 15 septembre 2005 :

BO n°32 du 8 septembre 2005 : pensions ; Concours externe et interne de recrutement de professeurs d'éducation physique et sportive stagiaires en vue de l'obtention du CAPEPS - année 2006 ;BO n°31 du 1 septembre 2005 : Scolarisation des élèves handicapés : préparation de la rentrée 2005BO n°30 du 25 Août 2005 : RENTRÉE SCOLAIRE : Préparation de la rentrée scolaire 2005 BO n°29 du 28 juillet 2005 :

BO n°28 du 21 juillet 2005 : baccalauréat Baccalauréats général et technologique. Nouveaux référentiels pour l'évaluation de l'éducation physique et sportive à compter de la session 2006 des examens ; concours Concours de recrutement de personnels enseignants, d'éducation et d'orientation des lycées et collèges - Concours de recrutement de professeurs des écoles - Concours de recrutement des maîtres des établissements d'enseignement privés sous contrat - session 2006 - RECTIFICATIF DU 11-7-2005 (NOR MENP0501087Z ) BO n°27 du 14 juillet 2005 : RAS BO n°26 du 7 juillet 2005 : nominations Jurys des concours de recrutement des personnels de direction - session 2006 BO n° 25 du 30 juin 2005 : Évaluation Dispositif national d'évaluation diagnostique - année 2005-2006 ; IA-IPR et IEN Missions des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux et des inspecteurs de l'éducation nationale ; Nominations Médiateur académique et correspondants (dont Nice) encart n°25 du 30 juin 2005- Programmes de certains concours de recrutement de personnels enseignants du second degré. Programmes de certains concours externes et internes de l'agrégation et CAER correspondants - session 2006 (dont EPS) BO du 16 juin 2005 : RASSpécial n° 6 du 16 juin 2005  Concours de recrutement de personnels enseignants, d'éducation et d'orientation des lycées et collèges, concours de recrutement de professeurs des écoles, concours pour les maîtres des établissements d'enseignement privés sous contrat - session 2006BO n° 23 du 9 juin 2005 : détachement Détachements sur des emplois d'IA-IPR BO n° 22 du 2 juin 2005 : Échanges scolaires Action européenne de jumelage électronique (eTwinning) pour des partenariats scolaires en Europe

BO n°4 du 27 janvier 2005 : Mouvement Affectation des personnels enseignants du second degré, d'éducation et d'orientation à Wallis-et-Futuna - rentrée 2006 ; Mouvement Affectation des personnels enseignants du second degré, d'éducation et d'orientation en Nouvelle-Calédonie - rentrée 2006 .../...(non mis à jour) BO n°3 du 20 janvier 2005 : BO n°2 du 13 janvier 2005 : BO n°1 du 6 janvier 2005 : Épreuves du baccalauréat général

2005

BO n°47 du 23 décembre 2004 : BACCALAURÉAT : Baccalauréat technologique techniques de la musique et de la danse - session 2005 Option : danse annexe2.pdf ; PROFESSEURS AGRÉGÉS AFFECTÉS DANS LE SUPÉRIEUR Notation pour l'année 2004-2005 et avancement 2005-2006 (NOR MENA0402754A ) BO n°46 du 16 décembre 2004 : Tableau d'avancement : Avancement à la hors-classe des professeurs certifiés, des professeurs de lycée professionnel, des professeurs d'éducation physique et sportive et des conseillers principaux d'éducation - année 2005 ; Mouvement : Affectation des personnels enseignants du second degré, d'éducation et d'orientation à Saint-Pierre-et-Miquelon, et des personnels d'éducation et d'orientation à Mayotte - rentrée 2005
BO n°45 du 9 décembre 2004 : BO n°44 du 2 décembre 2004 BO n°43 du 25 novembre 2004 : Emplois et procédure d'affectation des enseignants du second degré dans les établissements d'enseignement supérieur - ANNÉE 2005. BO n°42 du 18 novembre 2004 : accès au corps des professeurs agrégés N.S. n° 2004-197 du 9-11-2004 , accès aux corps des professeurs certifiés et des professeurs d'éducation physique et sportive N.S. n° 2004-198 du 9-11-2004, intégration des adjoints d'enseignement et des chargés d'enseignement N.S. n° 2004-199 du 9-11-2004, accès au grade de professeur agrégé hors classe N.S. n° 2004-200 du 9-11-2004 page 24 avancement de grade des chargés d'enseignement d'éducation physique et sportive et des professeurs d'enseignement général de collège N.S. n° 2004-201 du 9-11-2004 BO n°41 du 11 novembre 2004 : Procédure d'affectation en réemploi des professeurs du second degré et des PEGC - rentrée 2005 BO spécial n°11 du 4 novembre 2004 : Mouvement national à gestion déconcentrée des personnels enseignants du second degré et des personnels d'éducation et d'orientationBO n°40 du 5 novembre 2004 : BO n°39 du 28 octobre 2004 : Enseignement de la natation dans les établissements scolaires du premier et du second degré . BO n°38 du 21 octobre 2004 BO n°37 du 14 octobre 2004 : administration centrale du men (RLR : 120-1) Attributions de fonctions - ARRÊTÉ DU 1-10-2004. SIMPLIFICATION DU RÉGIME D'ENTRÉE EN VIGUEUR,  DE TRANSMISSION ET DE CONTRÔLE DES ACTES DES AUTORITÉS DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D'ENSEIGNEMENTOrdonnance n° 2004-631 du 1-7-2004. JO du 2-7-2004. ÉTABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D'ENSEIGNEMENT ET CODE DES JURIDICTIONS FINANCIÈRES (PARTIE RÉGLEMENTAIRE) SIMPLIFICATION DU RÉGIME D'ENTRÉE EN VIGUEUR, DE TRANSMISSION ET DE CONTRÔLE DES ACTES DES EPLE
BO n°36 du 7 octobre 2004 : Présidents des jurys de concours - session 2005 : présidents des jurys du concours externe du capeps et cafep correspondant, du concours interne du capeps et caer correspondant, du concours réservé de recrutement de professeurs stagiaires d'eps
présidents des jurys des concours externes de l'agrégation
présidents des jurys des concours internes de l'agrégation et des concours d'accès À l'échelle de rémunération des professeurs agrégés correspondants
TRAITEMENTS ET INDEMNITES, AVANTAGES SOCIAUX : partenariat avec la MGEN
PERSONNELS : enseignants d'EPS (RLR : 913-3) Qualifications requises en sauvetage aquatique et en secourisme - ARRÊTÉ DU 31-8-2004 JO DU 11- enseignants d'EPS (RLR : 913-3) Organisation du test de sauvetage aquatique - année 2004-2005 - NOTE DE SERVICE N°2004-156 DU 28-9-2004. tableau d'avancement (RLR : 622-5c)
Accès à la hors-classe du corps des CASU - année 2005 - NOTE DE SERVICE N°2004-154 DU 27-9-2004 BO n°35 du 30 septembre 2004 : mouvement : Mises à disposition de la Polynésie française de personnels enseignants.BO n° 34 du 23 septembre 2004 : baccalauréat Note d'information sur le baccalauréat 2005 ; concours Concours de recrutement des personnels de direction - session 2005 ; aménagement du temps de travail Compte épargne-temps dans les services déconcentrés et établissements publics relevant du ministre chargé de l'enseignement scolaire et de l'enseignement supérieur

BO n° 33 du 16 septembre 2004 :personnels enseignants du second degré (RLR : 822-3 ; 913-3)
Intégration dans les corps des professeurs certifiés et des professeurs d'EPS - année 2004 - ARRÊTÉ DU 30-7-2004 JO DU 12-8-2004 BO n°32 du 9 septembre 2004 : retraite Rachat des années d'étude
enseignement de l'eps Risques particuliers à l'enseignement de l'EPS et au sport scolaire - CIRCULAIRE N°2004-138 DU 13-7-2004  ; natation Enseignement de la natation dans les établissements scolaires du premier et du second degré - CIRCULAIRE N°2004-139 DU 13-7-2004 BO n° 31 du 2 septembre 2004 : baccalauréat (RLR : 933-6)
Évaluation de l'éducation physique et sportive à compter de la session 2005 et de la session 2006 des examens des baccalauréats général et technologique - NOTE DE SERVICE N°2004-123 DU 15-7-
détachement (RLR : 631-1)
Détachements sur des emplois d'IA-IPR - NOTE DE SERVICE N°2004-127 DU 30-7-2004
concours (RLR : 800-0)
Concours de recrutement de professeurs stagiaires du second degré, de CPE stagiaires, de COP stagiaires et concours d'entrée en cycle préparatoire au concours d'accès au corps des PLP - année 2005 - ARRÊTÉ DU 12-7-2004 JO DU 30-7-2004
concours (RLR : 800-0)
Concours réservés de recrutement de certains professeurs stagiaires du second degré, de CPE stagiaires, de COP stagiaires - année 2005 - ARRÊTÉ DU 12-7-2004 JO DU 29-7-2004
examens professionnels (RLR : 800-0)
Recrutement de certains professeurs stagiaires du second degré, de CPE stagiaires, de COP stagiaires - année 2005 - ARRÊTÉ DU 12-7-2004 JO DU 29-7-2004
vacances de postes
Postes à la Fédération française du sport universitaire (FFSU) - rentrée 2004 - AVIS DU 30-7-2004BO n° 30 du 29 juillet 2004 : baccalauréat Organisation du contrôle en cours de formation et de l'examen ponctuel terminal prévus pour l'éducation physique et sportive des baccalauréats d'enseignement général et technologique - ARRÊTÉ DU 15-7-2004 ;
comité central d'hygiène et de sécurité Programme annuel de prévention des risques professionnels pour 2004-2005 (enseignement supérieur et recherche) - NOTE DU 8-7-2004; comité central d'hygiène et de sécurité Programme annuel de prévention des risques professionnels pour 2004-2005 (enseignement scolaire) BO n° 29 du 22 juillet 2004 : intégration des élèves handicapés Organisation du service départemental d'auxiliaires de vie scolaire - rentrée 2004 ;

 encart B.O. n°29 du 22 juillet 2004 - Élection des représentants des parents d'élèves au conseil d'école et au conseil d'administration et des représentants des élèves aux instances des EPLE

BO n° 28 du 15 juillet 2004 : ENSEIGNEMENTS EN COLLÈGE Organisation des enseignements du cycle d'orientation de collège (classe de troisième) ; ÉVALUATION Dispositif national d'évaluation diagnostique - année 2004-2005 ; INSTRUCTIONS PÉDAGOGIQUES Généralisation d'une éducation à l'environnement pour un développement durable (EEDD) - rentrée 2004 BO Spécial n°8 du 15 juillet 2004 : Programme national de pilotage (formation continue): dispositifs de septembre à décembre 2004 BO n°27 du 8 juillet 2004 : pensions Constitution des dossiers de pensions - campagne 2004-2005 ; formation continue Dispositifs nationaux spécifiques pour la formation continue des personnels dans le domaine de l'adaptation et de l'intégration scolaires - année scolaire 2004-2005 ; VACANCES DE POSTES Postes et missions à l'étranger ouverts aux personnels du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (hors AEFE) BO spécial n°7 du 1er juillet 2004 : PROGRAMMES DE CERTAINS CONCOURS EXTERNES ET INTERNES DE L'AGRÉGATION ET CAER CORRESPONDANTS- SESSION 2005 : Éducation physique et sportive

BO n°26 du 1er juillet 2004 : Conseils : élections des parents d'élèves ; Enseignements adaptés : Contenus de la formation préparatoire au 2CA-SH

BO n°25 du 24 juin 2004 : INSTRUCTIONS PÉDAGOGIQUES Éducation au développement et à la solidarité internationale ; tableau d'avancement Avancement à la hors-classe des professeurs des écoles - rentrée 2004 ; personnels enseignants : Mise à disposition d'enseignants auprès des services centraux et déconcentrés du ministère de la culture et de la communication et d'établissements en relevant (dont un poste à Nice) BO spécial n° 6 du 24 juin 2004 : Concours de recrutement de personnels enseignants, d'éducation et d'orientation des lycées et collèges

• Annexe 1 : Sections et options susceptibles d'être ouvertes à la session 2005Annexe 2 : Calendriers de la session 2005 Annexe 3 : Académies de rattachement et centres d'épreuves d'admissibilité situés dans les territoires d'outre-mer et à l'étrangerAnnexe 4 : Pièces justificatives à fournir par les candidats
• Annexe 5 : Organisation des examens professionnels de recrutement de personnels enseignants, d'éducation et d'orientation des lycées et collèges - session 2005

BO n°24 du 17 juin 2004 : CERTIFICAT INFORMATIQUE ET INTERNET Certification du C2i‚niveau 1 -année universitaire 2003-2004 ; sauf erreur c'est tout. BO n°23 du 10 juin 2004 : RAS sauf NOMINATION Secrétaire générale de l'académie de Nice ;

BO n°22 du 3 juin 2004 : MOUVEMENT Affectation des personnels enseignants du second degré, d'éducation et d'orientation en Nouvelle-Calédonie - rentrée 2005 ; Affectation des personnels enseignants du second degré, d'éducation et d'orientation à Wallis-et-Futuna - rentrée 2005

BO n°21 du 27 mai 2004 : respect de la laïcité : Port de signes ou de tenues manifestant une appartenance religieuse dans les écoles, collèges et lycées publics - CIRCULAIRE N°2004-084 Du 18-5-2004 ; comité central d'hygiène et de sécurité CCHS compétent pour l'enseignement scolaire - RÉUNION DU 20-11-2003spécial n°5 du 20 mai 2004 - Programmes des concours externes et internes de l'agrégation, du CAPES, du CAPEPS, CAPET, CAPLP, de COP et de CPE - 2005 BO n°20 du 20 mai 2004 : personnels du second degré Affectation des stagiaires lauréats des concours et des examens professionnels (concerne ceux des iles); VACANCES DE POSTES Postes à l'UNSS
BO n°18 du 13 mai 2004 : formation : Recueil des candidatures des personnels du second degré titulaires aux stages de préparation au certificat complémentaire pour les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap (2CA-SH) - année 2004-2005 ; formation : Stage de préparation au diplome d'État de psychologie scolaire (DEPS) - RECTIFICATIF DU 6-5-2004 ; comité central d'hygiène et de sécurité CCHS ministériel compétent pour l'enseignement supérieur et la recherche - RÉUNION DU 13-11-2003 Bo n°18 du 6 mai 2004 : TRAVAUX PERSONNELS ENCADRÉS Liste des thèmes de TPE en vigueur à partir de la rentrée 2004  ; BACCALAURÉAT Baccalauréat technologique techniques de la musique et de la danse - session 2004   ; AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Travail à temps partiel des personnels enseignants des premier et second degrés, de documentation, d'éducation et d'orientation BO n°17 du 29 avril 2004 : Sauf erreur RAS hors-série n°3 du 29 - Organisation et programmes des classes préparatoires aux grandes écoles - volume 12-1 et volume 12-2 (Mathématiques) BO n°16 du 22 avril 2004 : sécurité des établissements Règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public ; enseignement privé sous contrat : Répartition du contingent de maîtres pouvant accéder par la voie du premier concours interne à l'échelle de rémunération des professeurs des écoles ENCART Liste des établissements scolaires français À l'étranger BO n°15 du 8 avril 2004 : propriété intellectuelle Mise en œuvre par les établissements d'enseignement secondaire publics et privés sous contrat du protocole d'accord du 17 mars 2004 sur la reproduction par reprographie d'œuvres protégées ; baccalauréat général Épreuves du baccalauréat général ; professeurs de CPGE Obligations hebdomadaires de service des professeurs des classes préparatoires aux grandes écoles

BO n°14 du 1er avril 2004 : commission générale de terminologie et de néologie : Vocabulaire du sport ; aménagement du temps de travail Compte épargne-temps dans les établissements publics à caractère scientifique et technologique et au centre d'études de l'emploi relevant du ministre chargé de la recherche

BO n°13 du 25 mars 2004 concours : Épreuve d’EPS du concours de recrutement de professeurs des écoles -BO n°12 du 18 mars 2004 : validation de stages Organisation à Mayotte de l'examen de qualification professionnelle en vue de l'admission au CAPES, au CAPET ou au CAPEPS, et du certificat d'aptitude en vue de la titularisation des PLP et des CPE BO n°11 du 11 mars 2004 : iufm Certificat informatique et internet (C2i‚) niveau 2 “enseignant”

BO n°10 du 4 mars 2004 : indemnités propres à certaines fonctions : Classement des lycées et écoles de métiers, idem LP et collèges ; baccalauréat : Calendrier des baccalauréats général et technologique dans les académies de la Guadeloupe, de la Guyane et de la Martinique et dans l'académie de la Réunion - session 2004 ; personnels de direction : Titularisation des personnels de direction stagiaires. concours : Postes offerts au concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale - année 2004 ; mouvement : Postes en écoles européennes - rentrée 2004-2005 (pas en EPS) BO n°9 du 26 février 2004 : protection du milieu scolaire : Usage de l’internet dans le cadre pédagogique et protection des mineurs; instructions pédagogiques Les rendez-vous européens de l’année 2004 : des actions en direction des élèves ; AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Annualisation du service à temps partiel pour les personnels enseignants du premier et du second degrés, de documentation, d’éducation et d’orientation ; Accès à la hors-classe des professeurs agrégés, certifiés, professeurs d’EPS, PLP, PEGC, chargés d’enseignement d’EPS et des CPE - année 2004; promotions  Accès à la classe exceptionnelle des PEGC et des chargés d’enseignement d’EPS - année 2004 - ; Formation : Recueil de candidatures des personnels enseignants du premier degré titulaires aux stages de préparation au CAP pour les aides spécialisées, les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap (CAPA-SH) - année 2004-2005 BO spécial n°4 du 26 février 2004
Premier degré : Certificat complémentaire pour les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap (2CA-SH) options : organisation des examens, formation
Second degré : Certificat d'aptitude professionnelle pour les aides spécialisées, les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap (CAPA-SH) options : organisation des examens, formation
BO n° 8 du 19  février 2004 : Détachement dans le corps des personnels de direction - année 2004 ; orientation : Élaboration du calendrier du troisième trimestre en collège, orientation et affectation des élèves de collège et de lycée - année 2004 hors-série n°2 du 19 - Promotions de grade des personnels de direction - année 2004BO n° 7 du 12  février 2004 : Organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique de la série “sciences et technologies de la gestion (STG)” (ex STT) ; AFFECTATION EN RÉEMPLOI
Procédure d’affectation en réemploi des professeurs du second degré et des PEGC - rentrée 2004 ; professeurs des écoles Recrutement des professeurs des écoles au 1er septembre 2004 par inscription sur des listes d’aptitude ; PERSONNELS ENSEIGNANTS
Conditions d’attribution aux personnels enseignants des premiers et second degrés relevant du MEN d’une certification complémentaire dans certains secteurs disciplinaires (dont danse) ; enseignement privé sous contrat (plein de choses).ENCART au BO n°7 organisation de la délivrance de l’attestation de sécurité routière (ASR) par les gretaHors-série n°1 du 12/02/04 - Programmes des lycées - Série sciences et technologies de la gestion - Programme des classes de premièreBO n° 6 du 5 février 2004 : baccalauréat : Règlement d’examen du baccalauréat technologique “techniques de la musique et de la danse” - Baccalauréat technologique, “techniques de la musique et de la danse” - session 2004 -
mutations et listes d’aptitude : Directeur d’EREA et d’ERPD - année 2004-2005 - vacances de postes : Postes à la Fédération française du sport universitaire ENCART BO n° 6 du 5 février 2004 : préparation de la rentrée 2004 dans les écoles, les collèges et les lycées BO n° 5 du 29 janvier 2004 : taxe d’apprentissage Campagne de collecte - année 2004 spécial n°2 du 29 - Programme des opérations statistiques et de contrôle de gestion des directions d'administration centrale - année 2004encart B.O. n°4 du 22 janvier 2004 - Concours réservés de recrutement de personnels enseignants, d'éducation et d'orientation des lycées et collèges - session 2004BO n° 4 du 22 janvier 2004 : congés annuels : Calendrier des fêtes légales - année 2003-2004 - autorisations d’absence :
Autorisations d’absence pouvant être accordées à l’occasion des principales fêtes religieuses des différentes confessions - année 2004 Bo n°3 du 15 janvier 2003 : rémunération : Travaux supplémentaires effectués par les enseignants des écoles ; personnels enseignants de statut universitaire : Élection des representants des personnels au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire ; nomination Médiateur de l’éducation nationale ; BO n°2 du 8 janvier 2004 : GRANDES ÉCOLES Calendrier des concours d’entrée - session 2004 (dont ENS de Cachan)spécial n°1 du 8 - Programme national de pilotage de la formation continue : dispositifs communs à la DE et à la DPMA - année 2003-2004
encart B.O. n°2 du 8 - Programme d'action communautaire SOCRATES : appel à candidatures - année scolaire 2004-2005BO n°1 du 1er janvier 2004 : RAS

2004

Bo n°47 du 18 décembre 2003 : adjoints et chargés d’enseignement Intégration dans certains corps de personnels enseignants et d’éducation - année 2003 ENCART au BO n° 47 mise en oeuvre de la politique ministérielle de soutien à l’engagement des jeunes pour l’année scolaire 2003-2004 Bo N°46 du 11 décembre 2003 : professeurs agrégés affectés dans le supérieur : Notation pour l’année 2003-2004 et avancement 2004-2005 ; vacances de postes : Postes à l’UNSS - AVIS DU 1-12-2003encart B.O. n°46 du 11/12/2003 - La santé des élèves : programme quinquennal de prévention et d'éducationBo n°45 du 4 décembre 2003 : vacance d’emploi Secrétaire général de l’académie de Nice - on va peut être avoir quelqu'un de compétent... vacance de poste DAFCO de l’académie de Nice - Candidature à des postes dans des établissements de la Mission laïque française à l’étranger -année 2004-2005 dont P.EPSBo n°44 du 27 novembre 2003 : vacances de postes Postes à l’UNSS - AVIS DU 17-11-2003Bo n°43 du 20 novembre 2003 : traitement automatisé d’informations nominatives : création du traitement I-Prof proposant à chaque enseignant un ensemble de services internet personnalisé relatif à sa carrière administrative ; CAPSAIS ; autorisations d’absence : Contingents d’autorisations spéciales d’absence attribués aux organisations syndicales représentatives de personnels relevant du MEN ; nominations : Conseil d’administration de l’Union nationale du sport scolaire (UNSS) encart B.O. n°43 du 20 novembre 2003 - Emplois d'enseignants du second degré dans le supérieurBO n°42 du 13 novembre  2003 : Calendrier des examens des baccalauréats général, technologique, professionnel, des brevets de technicien et du diplôme national du brevet - session 2004 ; concours et examens professionnels: Concours de recrutement de personnels enseignants, d’éducation et d’orientation des lycées et collèges - Concours et examens professionnels réservés à certains agents non titulaires relevant du ministre chargé de l’éducation - Concours de recrutement de professeurs des écoles - Concours pour les maîtres des établissements d’enseignement privés sous contrat - session 2004 - RECTIFICATIF DU 6-11-2003 DONT EPS ; MOUVEMENT
Affectation des personnels enseignants du second degré et des personnels d’éducation et d’orientation à Mayotte et à Saint-Pierre-et-Miquelon - rentrée 2004Spécial n° 8 du 13 novembre 2003 : Mouvement national à gestion décon centrée des personnels enseignants du second degré et des personnels d'éducation et d'orientation ; Promotions corps-grade de certains personnels du second degré Bo n°41 du 6 novembre 2003 : Évaluation de l’enseignement général aux examens du CAP ; aménagement du temps de travail : Création du compte épargne-temps dans la fonction publique de l’État ; mutations : Postes d’enseignement, d’éducation et d’orientation relevant de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger - rentrée 2004 BO spécial n°7 du 6 novembre 2003- Échanges et actions de formation à l'étranger Année 2004-2005 hors-série n°10 du 30 - Rénovation des diplômes professionnels de l'enseignement secondaire [format pdf - hs10_vol 28 et hs10_vol 29]Bo n°40 du 30 octobre 2003 : concours et examens professionnels : modification du libellé des écrits du CAPEPS ; ENSEIGNEMENT PRIVÉ SOUS CONTRAT Tableaux d’avancement aux échelles de rémunération de professeur agrégé hors classe et professeur de chaires supérieures des maîtres contractuels et agréés - année 2003-2004 ; enseignement privé sous contrat : Tableaux d’avancement à la hors-classe et à la classe exceptionnelle des maîtres contractuels et agréés (à l’exception des agrégés) encart B.O. n°40 du 30 - Orientations pour une politique en matière d'enseignements artistiques et d'action culturelleBo n° 39 du 23 octobre 2003 : concours : Recrutement des inspecteurs d’académie-inspecteurs pédagogiques régionaux - session 2004 ; Mise à disposition du Territoire de la Polynésie française de personnels enseignants, d’éducation, d’information et d’orientation de l’enseignement du second degré - rentrée 2004 ; ENCART BO 39 du 23 octobre Débat national sur l'avenir de l'école Bo N°38 du 16 octobre 2003 : baccalauréat : Note d’information sur le baccalauréat 2004

Encart B.O. n°38 du 16 - Liste des établissements scolaires français à l'étranger
Spécial n°6 du 16 - Classement des établissements publics du second degré - rentrée 2004 - révision générale

BO n° 37 du 9 octobre 2004 : baccalauréat : Épreuves d’éducation physique et sportive aux baccalauréats général et technologique : ajustement du référentiel national - Ces annexes sont au format PDF (eps.pdf - 14 pages, 572 Ko)
NOTE DE SERVICE N°2003-154 DU 2-10-2003; Baccalauréat technologique "techniques de la musique et de la danse" - ARRÊTÉ DU 11-9-2003 hors-série n°9 du 9 - [format pdf] Rénovation des diplômes de l'enseignement supérieur
encart B.O. n°37 du 9 - [format pdf] Personnels ITARF de catégories A et B : guide 2003 pour la saisie des voeux d'affectation par internet des lauréats de concours encart B.O. n°36 du 2 - Présidents des jurys de concours - Concours de recrutement : rectificatif session 2004 [cet encart est au format pdf]BO n° 36 du 2 octobre 2003 : Approbation des statuts de l’Union sportive de l’enseignement du premier degré ; plein de choses pour chefs d'établissements ou les IA ou IGEN.BO n°35 du 25 septembre 2003 : Recrutement des personnels de direction - session 2004 ; mutations : Postes dans les établissements d’enseignement français en Andorre - année 2004-2005 ENCART au n°35 : Partenariat avec la MGEN  Accord-cadre entre la MJENR et la MGEN
Convention "Engagement des jeunes" entre le MJENR et la MGEN
Convention "Actions concertées" entre le MJENR et la MGEN
Encart n°34 du 18 septembre - Enfants et adolescents atteints de troubles de santé Accueil en collectivité des enfants et des adolescents atteints de troubles de la santé évoluant sur une longue période Bo n°34 du 18 septembre 2003 : enseignement professionnel : Modalités d’accueil en milieu professionnel d’élèves mineurs de moins de seize ans - DÉCRET N°2003-812 DU 26-8-2003 JO DU 29-8-2003   Modalités d’accueil en milieu professionnel d’élèves mineurs de moins de seize ans - CIRCULAIRE N°2003-134 DU 8-9-2003 (Concerne les stages en entreprise)BO n°33 du 11 septembre 2003 : ORGANISATION PÉDAGOGIQUE DES ÉTABLISSEMENTS Éducation prioritaire : des objectifs et des méthodes pour lutter contre la fracture scolaire et élaborer les contrats de réussite scolaireBO N° 32 du 4 septembre 2003 : vacances scolaires : Calendrier scolaire national des années 2004-2005, 2005-2006, 2006-2007 ; BACCALAURÉAT : Modalités d’application des dispositions relatives au bénéfice de la conservation des notes obtenues à l’examen du baccalauréat général ou technologique. DIPLÔMES : Organisation de la validation des acquis de l’expérience ; Détachements sur des emplois d’IA-IPR (poste EPS à Paris Urgent); CONCOURS : date des concours ; Concours réservés et examens professionnels ; et privé ; Promotions à la hors-classe pour les professeurs agrégés, certifiés, PEPS, PLP, PEGC, CE EPS et CPE - année 2003 (les chiffres) ; Promotions à la classe exceptionnelle pour les PEGC et les chargés d’EPS - année 2003 ; MOUVEMENT
Affectation des personnels enseignants du second degré, d’éducation et d’orientation en Nouvelle-Calédonie et à Wallis-et-Futuna - rentrée 2004 ; Bo n° 31 du 28 août 2003 : BACCALAURÉAT : Épreuve facultative d’éducation physique et sportive aux baccalauréat général et technologique - session 2004 ; COMITÉ CENTRAL D’HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ CCHS du MEN pour l’enseignement scolaire RÉUNION DU 6-6-2003 ; CENTRES DE VACANCES ET DE LOISIRS Conseils pour l’organisation de la pratique de certaines activités physiques en centres de vacances et centres de loisirs sans hébergement INSTRUCTION N°03-115 JS  DU 8-7-2003 ; VACANCE DE POSTE Directeur du service régional de l’Union nationale du sport scolaire en Nouvelle-Calédonie

Bo n° 30 du 24 juillet 2003 : Encart n°30 du 24 juillet - Programme de certains concours dont CAPEPS externe - session 2004 : Concours externe du CAPEPS et CAFEP correspondant (Le programme publié au B.O. spécial n° 8 du 24 mai 2001 est reconduit pour la session 2004). ; CONSEIL SUPÉRIEUR DE L'ÉDUCATION Répartition des sièges au CSE (SNEP 1) ; BACCALAURÉAT Épreuve de théâtre-arts du cirque au baccalauréat - sessions 2004 et 2005 ; CENTRES DE VACANCES ET DE LOISIRS ARRÊTÉ DU 20-6-2003 Encadrement, organisation et pratique de certaines activités physiques dans les centres de vacances et les centres de loisirs sans hébergement
BO n° 29 du 17 juillet 2003 : Évaluation : Dispositif national d'évaluation diagnostique; Vacances de postes
Mise à disposition d'enseignants auprès des services du ministère de la culture et de la communication et d'établissements en relevant - (Dont danse) encart B.O. n°29 du 17 juillet 2003 - Programmes de certains concours - session 2004 Dont agrégation interne (pdf)BO n°28 du 10 juillet 2003 : Programme de l'enseignement obligatoire et de l'enseignement renforcé de mathématiques en classe de seconde, de première et terminale de la série Techniques de la musique et de la danse ; Carte scolaire du premier degré public Préparation de la carte scolaire du premier degré ; Concours : Diplômes et titres permettant de se présenter aux concours de recrutement de certains personnels enseignants - Enseignement privé sous contrat : Accès des maîtres contractuels aux échelles de rémunération de professeur certifié et de PEPS - année 2003-2004 - Accès exceptionnel aux échelles de rémunération de professeur certifié, PLP et PEPS des maîtres des établissements privés sous-contrat bénéficiant des échelles de rémunération d'adjoint d'enseignement, de CE et de CEEPS - année 2003-2004 - Accès des maîtres contractuels ou agréés à l'échelle de rémunération de professeur agrégé - année 2003-2004 -BO n° 27 du 3 juillet 2003 : Comités techniques paritaires régionaux : Organisations syndicales appelées à être représentées au sein des CTP régionaux placés auprès des directeurs régionaux de la jeunesse, des sports et des loisirs  ; Candidats handicapés : Organisation des examens et concours de l'enseignement scolaire ou supérieur pour les candidats en situation de handicap ; Vacances de postes : Postes et missions à l'étranger (hors AEFE) hors-série n°3 du 26 - Organisation et programmes des classes préparatoires aux grandes écoles - volume 9BO n°26 du 26 juin 2003 : Partenariat : Coopération entre le MEN et l’assemblée permanente des chambres de métiers - CONVENTION DU 21-5-2003BO n°25 du 19 juin 2003 : Action sociale : Composition et rôle de la commission nationale et des commissions académiques et départementales d’action sociale ; Classes préparatoires aux grandes écoles : Répartition horaire des enseignements de sciences de la vie et de la Terre, de physique et de chimie en BCPST ; Programme de philosophie en classe terminale des séries générales ; PARTENARIAT  Convention de partenariat avec l’Union sportive de l’enseignement du premier degré Encart du B.O. n°25 - Assistants d'éducation BO n°24 du 12 juin 2003 : Classes préparatoires aux grandes écoles : Programme de culture générale de certaines CPGE - année 2003-2004. ; Thème des TIPE dans certaines classes préparatoires aux grandes écoles - année 2003-2004 ; Écoles normales supérieures : Nombre de postes d’élève mis aux concours d’entrée aux ENS - session 2003 ; Organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général et celui des secondes.BO n°22 du 29 mai 2003 : Élections des représentants de parents d'élèves aux conseils des écoles et aux conseils d'administration des EPLE - année 2003-2004 (nous on sait pour qui ne pas voter !) ; Santé scolaire : Examen et suivi médical des élèves des sections sportives scolaires. Calendrier prévisionnel des examens et concours des personnels ATOS - année 2003-2004" Les orientations retenues par le Gouvernement en matière de décentralisation des personnels techniciens, ouvriers, de service, des médecins de l'éducation nationale, des conseillers techniques et assistants de service social, ainsi que des conseillers d'orientation-psychologues conduiront à une réorganisation du recrutement des personnels ATOS. Dans l'attente de la mise en place effective du dispositif législatif et réglementaire de décentralisation, les recrutements auront lieu selon les règles de droit commun. " ; Postes à la fédération française du sport universitaire Spécial n°3 du 22 - Programmes des concours externes et internes de l'agrégation, du CAPES, du CAPEPS, du CAPET, du CAPLP et de CPE

• Agreg externe EPS (pdf 30 ko)Capeps interne et CAER (pdf  22 ko)
• 3ème concours du Capeps (pdf 21 ko)

Bo n° 21 du 22 mai 2003 : Travaux personnels encadrés : Liste des thèmes de TPE en vigueur à partir de la rentrée 2003. Bo n°20 du 15 mai 2003 : Intégration des personnels non titulaires : Organisation des examens professionnels pour l'intégration de certains personnels non titulaires des ministères chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la jeunesse et des sports. Bo n°19 du 8 mai 2003 : Concours : Modalités d'organisation des concours de recrutement de personnels enseignants, d'éducation et d'orientation des lycées et collèges. BO n°18 du 1er mai 2003 : Ratification de l'ordonnance n° 2000-549 du 15 juin 2000 relative à la partie Législative du code de l'éducation ; Bourses : Modalités d'attribution des bourses d'enseignement supérieur sur critères universitaires. ; sur critères sociaux - année 2003-2004. ; Baccalauréat technologique techniques de la musique et de la danse - session 2003. ; Tableau d'avancement : Accès à la hors-classe des professeurs des écoles - rentrée 2003. Santé scolaire : Examen et suivi médical des élèves des sections sportives scolaires. Nominations : Assemblée générale de l'UNSS. Vacances de postes  : Postes d'enseignants à l'IUFM du Pacifique. Bo n°15 du 10 avril 2003 : Abrogation de circulaires ministérielles et de notes de service ; Centre de vacances et de loisirs :
Titres et diplômes permettant d'exercer les fonctions d'animation et de direction en centres de vacances et de loisirs  ; Sport universitaire :
Approbation des statuts de la Fédération française du sport universitaire. Encart au BO 14 du 3 avril 2003 : PRÉPARATION DE LA RENTRÉE 2003 DANS LES ÉCOLES, LES COLLEGES ET LES LYCÉES (il y a même un paragraphe minimum sur le sport scolaire) Encart B.O. n°13 du 27 - Évaluation et titularisation des stagiaires, lauréats de concours du second degré Bo n°12 du 20 mars 2003 : Affectation dans l'enseignement supérieur : Emplois et procédure d'affectation des enseignants du second degré dans les établissements d'enseignement supérieur dans le cadre du service partagé ; Vacances de postes  : Postes à la fédération française du sport universitaireBO n°9 du 27 février 2003 : L'éducation à la sexualité dans les écoles, les collèges et les lycées ; Titularisation des personnels de direction stagiaires ; Intégration de certains personnels non titulaires. Membres des CAPN des personnels enseignants. VACANCES D'EMPLOIS DE PROFESSEUR DES UNIVERSITÉS ET DE MAÎTRE DE CONFÉRENCES (ANNÉE 2003) : Les arrêtés relatifs aux vacances d'emplois de professeur des universités et de maître de conférences  ont été publiés au Journal officiel du 20 février 2003, pages 3059 à 3106.Bo n°8 du 20 février 2003 : Taxe d'apprentissage ; Détachement dans le corps des personnels de direction ; Affectation en réemploi  Procédure d'affectation en réemploi des professeurs du second degré et des PEGC
Recrutement des personnels du 1er degré aux stages de préparation au CAPSAISEncart B.O. n° 7 : CONCOURS RÉSERVÉS DE RECRUTEMENT DE PERSONNELS ENSEIGNANTS, D'ÉDUCATION ET D'ORIENTATION DES LYCÉES ET COLLÈGES - SESSION 2003; Annexe 1 RAPPORT D'ACTIVITÉ - SESSION 2003
Annexe 2  : Concours réservés de PEPS, CPE ET COP Ces annexes sont au format PDF (annexes1_2.pdf - 28 pages, 91 Ko)Bo n°7 du 13 février 2003 : Personnels de direction : Liste d'aptitude pour l'accès au grade de personnel de direction de 2ème classe. Concours de recrutement de personnel (infirmières, assistantes,..) Bo n°6 du 6 février 2003 : Congé de fin d'activité
Congé de fin d'activité accessible, à compter du 1er janvier 2003, aux fonctionnaires et aux agents non titulaires relevant du MEN ainsi qu'aux maîtres ou documentalistes contractuels ou agréés à titre définitif des établissements d'enseignement privés sous contrat. Bo n° 5 du 30 janvier 2003 : Retraite complémentaire : Modification des montants de cotisation PREFON  ; Notation : Notation pour l'année 2002-2003 des professeurs agrégés affectés dans l'enseignement supérieur et avancement 2003-2004Encart :  Affectation des stagiaires lauréats des concours et des examens proferssionnels - rentrée 2003Bo n°3 du 16 janvier 2003 : Baccalauréat technologique techniques de la musique et de la danse - session 2003 ; Grandes écoles : Calendrier des concours d'entrée

2003

Bo n°46 du 12 décembre 02 : Bac théâtre arts du cirque ; Postes susceptibles d'être vacants au ministère de la défense et au ministère de l'agriculture ( plusieurs postes EPS) ; Calendrier des concours d'entrée en Grandes écoles - session 2003 ; sanction disciplinaire d'un pédophile. Bo n°45 du 5 décembre 2002 : Mouvement national à gestion déconcentrée : rentrée 2003. BO n°44 du 28/11/02 : ACTIVITÉS CITOYENNES  : L'engagement des jeunes ; Évaluation des travaux personnels encadrés au baccalauréat, séries ES, L et S, à compter de la session 2003 ; Épreuves de danse des baccalauréats général et technologique à partir de la session 2003 ; Programmes scolaires applicables dans les lycées généraux et technologiques - rentrée 2002-2003 (dont Éducation physique et sportive Arrêté du 1er juillet 2002 B.O. hors-série n° 6 du 29 août 2002, Programme republié pour des raisons administratives (le texte reprend les dispositions consolidées de l’arrêté initial du 31 juillet 2000 complété par celles de l’arrêté du 23 novembre 2001) Bo n° 43 du 21/11/02 : Concours : Recrutement de professeurs des écoles (test 2000 m) CRPE. Encart au BO 42 : Emplois et procédures d'affectation des enseignants du second degré dans le supérieur.

Spécial n°17 du 31/10/02 : Mouvement national à gestion déconcentrée des personnels enseignants du second degré et des personnels d'éducation et d'orientation ; PROMOTIONS CORPS-GRADE : Accès au grade de professeur agrégé hors classe ; Accès au corps des professeurs agrégés ; Avancement de grade des personnels enseignants et d'éducation à l'exception des professeurs agrégés ; intégration des AE et des CE ; Accès aux corps des professeurs certifiés et des professeurs d'éducation physique et sportiveBo n°39 du 24/10/02 : Programme d'enseignement de l'éducation physique et sportive pour les CAP, les BEP et les baccalauréats professionnels. ; Evaluation des TPE
BO n°38 du 17/10/02 : RAS pour l'EPS ; CAPN de certains personnels ; Formation : Stage de préparation au diplôme de directeur d'établissements d'éducation adaptée et spécialisée (DDEEAS). Bo n°37 du 10/10/02 : Encart : Présidents des jurys de concours - session 2003 (pour l'EPS voir ici) ; Convention cadre et cahier des charges relatifs aux ateliers relais.
Mouvement : Changement de département des enseignants du premier degréBo n° 36 du 3 octobre 2002 : Concours réservés de recrutement de certains professeurs stagiaires du second degré, de CPE et de COP (dont P.EPS) ; Recrutement de professeurs stagiaires du second degré, de CPE, de COP et concours d'entrée en cycle préparatoire au concours externe d'accès au corps des PLP (Dates des concours) ; Accès à la liste d'aptitude en vue de l'obtention du certificat d'aptitude aux fonctions d'enseignement dans les établissements privés et accès aux échelles de rémunération de professeurs du second degré
Bo n°34 du 19 octobre 2002 : Professeurs d'éducation physique et sportive : Organisation du test de sauvetage aquatique : dispositions permanentes.Bo n°32 du 5 septembre 2002 : Concours externe, concours externe spécial, second concours interne, second concours interne spécial et troisième concours de professeur des écoles. Plusieurs concours ATOSS Hors-série n°6 du 29 - Programmes des lycées - volume 11 - classes de seconde et du cycle terminal des séries générales et technologiques, dont : Éducation physique et sportive en classe de seconde générale et technologique
• Hors-série n°5 du 29 - Enseignements professionnel - Programmes des enseignements généraux pour les CAP
• Hors-série n°4 du 29 - Programme d'enseignement des langues étrangères ou régionales à l'école primaireBO n°31 du 29 août 2002 : Relèvement du SMIC ; Classes à horaires aménagés pour les enseignements artistiques renforcés ; Itinéraires de découvertes en collège et questions de responsabilité ; sanction disciplinaire exemplaire.Encart B.O. n° 31 : Aménagement et réduction du temps de travail dans les services déconcentrés et établissements relevant du MEN ; Autorisations d'absence de droit et facultatives C. n°2002-168 du 2-8-2002 (NOR : MENA0201858C)Spécial n°16 du 29 août : COMMISSIONS ADMINISTRATIVES PARITAIRES : toutes les modalités d'organisation des élections professionnelles.Spécial n°14 du 18 juillet : Concours de recrutement de personnels enseignants, d'éducation et d'orientation des lycées et collèges. Concours et examens professionnels réservés à certains agents non titulaires relevant du ministre chargé de l'éducation
Concours de recrutement de professeurs des écoles . Concours pour les maîtres des établissements d'enseignement privés sous contrat
Session 2003 - (2 volumes)

Bo n°28 du 11 juillet : Baccalauréat : Épreuves d'arts plastiques, de cinéma et d'audiovisuel, d'histoire des arts, de musique, de théâtre, des baccalauréats général et technologique - session 2003.BO n°25 du 20 juin 2002 : n'en jetez plus y'en a que pour nous ! : Circulaire sur l'UNSS, Charte des sections sportives, bac 2003 : Évaluation de l'éducation physique et sportive aux baccalauréats de l'enseignement général et technologique - Liste nationale d'épreuves et référentiel national d'évaluation Compétences attendues et principes d'élaboration des épreuves DOCUMENTS au format PDF (competence.pdf - 27 pages, 170 Ko)
Bo n°24 du 13 juin 2002 : Elections des parents aux conseils d'école et CA des EPLE ; Bo n°23 du 6 juin 2002 : Listes d'aptitude : Accès et intégration des adjoints d'enseignement et des chargés d'enseignement dans le corps des professeurs certifiés.Spécial n°13 du 30 - Programmes des concours externes et internes de l'agrégation, du CAPES, du CAPEPS, du CAPET, du CAPLP, de COP et de CPE Voir aussi là Bo n°18 du 2 mai 2002 : Volume 1

• ENS de Cachan, section EPS : Conditions d'admission en première année. Programme des concours d'entrée en première année.Baccalauréat technologique techniques de la musique et de la danse - session 2002.Baccalauréat : Organisation du contrôle en cours de formation et de l'examen ponctuel terminal prévus pour l'éducation physique et sportive des baccalauréats d'enseignement général et technologique.
• Sport scolaire : Désignation des syndicats d'enseignants et des fédérations de parents d'élèves déléguant des membres aux instances de l'UNSS.
  Élections et désignations aux instances départementales, régionales et nationales de l'UNSS.
  Volume 2 : Professeurs des écoles : Avancement à la hors-classe des professeurs des écoles - rentrée 2002.

Bo n° 17 du 25 avril 2002 :
Troisième concours de recrutement pour certains personnels de l'enseignement.
Organisation des troisièmes concours de recrutement de certains personnels de l'enseignement du second degré.
Organisation des troisièmes concours de recrutement de professeurs des écoles
Nominations des Présidents des jurys des troisièmes concours du CAPES, CAPET, CAPEPS, CAPLP, CPE et des troisièmes concours des CAFEP correspondants - session 2002.
Vacances de postes : Postes à l'UNSS.
Spécial n°10 du 25 - Scolarisation des nouveaux arrivants et des enfants du voyage Spécial n°9 du 25 - Modalités de gestion des emplois-jeunes des EPLE et des écoles de l'enseignement public Encart au n°16 du 18 avril 2002 : Préparation de la rentrée 2002
Encart B.O. n°15 du 11avril 2002 - Principes et modalités d'organisation de la deuxième année de formation des enseignants et des conseillers principaux d'éducation stagiaires

• Principes et modalités d'organisation de la deuxième année de formation dans les IUFM (plan de rénovation de la formation des enseignants du 27 février 2001)Cahier des charges de la deuxième année de formation
• Annexe : éléments d'aide à la réalisation du cahier des charges
  

Bo n°15 du 11 avril 2002 : Accès à la hors-classe des professeurs certifiés - année 2002.BO n°14 du 4 avril : Conseils de la vie lycéenneBO n°13 du 28 mars 2002 : Baccalauréat : précisions pour les Épreuves d'arts, domaine danse, des baccalauréats général et technologique - session 2002.
Modalités des concours de l'agrégation. Modalités des concours du CAPEPS.Modalités d'organisation de concours et d'examens professionnels réservés à certains personnels non titulaires exerçant des fonctions d'enseignement, de formation, d'éducation ou d'orientation.(Assouplissement de l'attestation de natation)
Personnels des premier et second degrés : Conditions d'exercice en IUFM des personnels des premier et second degrés.
Nominations au Conseil national du sport universitaire.(Remplacements)Spécial n°8 du 14 mars 2002 - Emplois de professeur des universités et de maître de conférences (dont la 74è section)
BO n°11 du 14 mars 2002 : accidents du travail : restrictions,BO n°10 du 7/03/02 : Calendrier des années scolaires 2002-2003 et 2003-2004.; Accès à la hors-classe de certains personnels enseignants - année 2002 (524 P.EPS ; 584 CE. EPS). Accès à la classe exceptionnelle des chargés d'EPS et des PEGC - année 2002. (245 CE EPS); Comité central d'hygiène et de sécurité : réunion du 21/11/01
Encart B.O. n°9 du 28/02/02 - Titularisation et affectation des lauréats de concours du second degré (PDF à télécharger)
Bo n°8 du 21 février : Conditions d'admission à l'ENS, Lutte conre la pauvreté et l'exclusion : Mise en œuvre de la veille éducative. Collège : Organisation des enseignements dans les classes de sixième de collège. Organisation des enseignements du cycle central de collège (classes de cinquième et de quatrième). Vacances de postes : Postes à la fédération française du sport universitaire.Hors série n°1 du 14/02/02 : HORAIRES ET PROGRAMMES D'ENSEIGNEMENT DE L'ECOLE PRIMAIRESpécial n°5 du 14/02/02 : Concours et examens professionnels VOLUME I (spec5vol1.pdf - 81 pages, 278 Ko) ; Troisième concours VOLUME II (spec5vol2.pdf - 53 pages, 249 Ko)N° 5 du 31 janvier 2002 : Enseignement de la danse dans le second cycle long ; épreuves du bac généraln°4 du 24 janvier 2002 : Programme bac musique /danse. Comité hygiène et sécurité. Décret no 2002-91 du 18 janvier 2002 portant modification des décrets no 50-581 et no 50-582 du 25 mai 1950 fixant les maxima de service hebdomadaire du personnel enseignant des établissements d'enseignement du second degré et des établissements publics d'enseignement technique et du décret no 86-492 du 14 mars 1986 relatif au statut particulier des professeurs d'enseignement général de collège

N° 1 du 3 janvier 2002 : Baccalauréat : Épreuves de danse des baccalauréats général et technologique - session 2002 ; Baccalauréat technologique techniques de la musique et de la danse. Collège : Organisation des enseignements dans les classes de sixième de collège.

2002

N°42 du 15 novembre 2001 : Encart : Emplois d'enseignants du second degré dans le supérieur - année 2002 ;N° 40 du 1er novembre 2001 : RAS sauf erratum mouvement 2002 ; spécial N° 12 du 28 octobre 2001 : Mouvement 2002 Mouvement national à gestion déconcentrée : dates et modalités de dépôt des demandes de mutations - rentrée 2002 Mouvement national à gestion déconcentrée : règles et procédures - rentrée 2002. PROMOTIONS CORPS-GRADE DE CERTAINS PERSONNELS DU SECOND DEGRÉ
Bo n°39 du 25 octobre 2001 : Encart : Concours du second degré - session 2002 (pages I à XL) ; Évaluation de l'enseignement complémentaire d'éducation physique et sportive aux baccalauréats général et technologique - session 2002. Rectificatif du 18-10-2001
BO n°37 du 11 octobre 2001 :

• Emplois de professeur des universités et de maître de conférences 2ème publication année 2001; Sport scolaire : Élections et désignations au sein des instances de l'Union nationale du sport scolaire (UNSS).Mouvement : Affectation des personnels de direction en Nouvelle-Calédonie et dans les territoires d'outre-mer - rentrée 2002 .Mouvement : Gestion prévisionnelle des personnels enseignants dans le cadre de la préparation de la rentrée 2002 (texte adressé aux recteurs mais intéressant).Concours réservés : Recrutement de certains professeurs stagiaires du second degré, de CPE stagiaires, de COP stagiaires.Dont EPS "La fermeture des services (Internet et Minitel) aura lieu le lundi 17 décembre 2001 à 17 heures"
  Examens professionnels : Recrutement de certains professeurs stagiaires du second degré, de CPE stagiaires, de COP stagiaires."La fermeture des services (Internet et Minitel) aura lieu le lundi 17 décembre 2001 à 17 heures"
  Concours : Recrutement de professeurs stagiaires du second degré, de CPE stagiaires, de COP stagiaires.La fermeture des services (Internet et Minitel) aura lieu le lundi 17 décembre 2001 à 17 heures
  
• Concours : Accès à la liste d'aptitude en vue de l'obtention du certificat d'aptitude aux fonctions d'enseignement dans les établissements d'enseignement privés du second degré sous contrat ; accès aux échelles de rémunération de professeurs du second degré.

Bo n° 35 du 27 septembre 2001 : Évaluation de l'enseignement complémentaire d'éducation physique et sportive aux baccalauréats général et technologique - session 2002 , évaluation des TPE au bacBO spécial N° 10 du 6 septembre 2001 : Les concours : Concours internes et externes de recrutement de personnels enseignants, d'éducation et d'orientation des lycées et collèges. Concours et examens professionnels réservés à certains agents non titulaires du MEN . Concours pour les maîtres des établissements d'enseignement privés sous contrat. Session 2002 HS N°2 du 30 août 2001: Programmes de la classe de seconde générale et technologique, Programmes des classes préparant au BEP et à certains baccalauréats professionnels Danse (enseignement de détermination et option facultative) HS N°3 du 30 août 2001 : PROGRAMMES DES CLASSES DU CYCLE TERMINAL DES SÉRIES GÉNÉRALES ET TECHNOLOGIQUES page 30 Danse (enseignement obligatoire, au choix) - série littéraire
page 35 Danse (option facultative) - séries générales et technologiques
Hors-série N°4 du 30 août 2001 PROGRAMMES DES CLASSES DU CYCLE TERMINAL DES SÉRIES GÉNÉRALES ET TECHNOLOGIQUES page 24 Danse (enseignement de spécialité) - série littéraire page 30 Danse (option facultative) - séries générales et technologiques
Bo n°27 du 5 juillet 2001 : élection des parents d'élèves au CABo n° 26 du 28 juin 2001 : Bac 2002 et examen professinnelBO n°25 du 21 06 01 : Enseignement complémentaire d'éducation physique et sportive dans le cycle terminal des voies générale et technologique. Fond social européen, bizutage, formation continue

Bo n° 24 du 14 06 01 : La rentrée, la pré rentrée.

Bo N°23 du 7/6/2001 : Rentrée 2001 dans les LP : préparation de la rentrée y compris en EPS et UNSS.. PEP IV : les équipes éducatives dans les zones difficiles de la région parisienne. BO N° 22 du 31 mai 2001 : CONCOURS RÉSERVÉS DE RECRUTEMENT
DE PERSONNELS ENSEIGNANTS, D'ÉDUCATION ET D'ORIENTATION DES LYCÉES ET COLLÈGES - SESSION 2001

BO N° 21 du 24 mai 2001 : Organisation des concours et examens professionnels de recrutement de personnels de
l'enseignement du second degré réservés à certains agents non titulaires, au titre du MEN.
Bo n° 19 du 10 mai 2001 : Intervention des associations de parents d'élèves dans les établissements scolaires Bo n° 16 du 19 04 2001 : bac techno danse Bo spécial n°6 du 29 mars 2001: CONCOURS RÉSERVÉS ET EXAMENS PROFESSIONNELS DE RECRUTEMENT DE PERSONNELS ENSEIGNANTS, D'ÉDUCATION ET D'ORIENTATION DES LYCÉES ET COLLÈGES - SESSION 2001 Bo n°11 du 15 mars 2001 : résorption de l'emploi précaire dans l'enseignement public Bo n° 7 du 15 février : Nouveau livrets pour le bac. Contingents d'autorisations spéciales d'absence attribués aux organisations syndicales représentatives de personnels relevant du MEN - année 2000-2001

Bo 6 du du 8/2/2001: Baccalauréat 2001. Postes à l'agrégation 2001 (concours externes et internes). Médiateurs du MEN

Loi Sport Loi n° 2000-627 du 6 juillet 2000 modifiant la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 sur l’organisation et la promotion des activités physiques et sportives Du site de la Jeunesse et Sport.Bo n°3 du 18 janvier 2001 : Enseignement artistique de la danse dans le second cycle long. Baccalauréat technologique techniques de la musique et de la danse - session 2001 Bo n°2 du 11/01 2001 : Réforme des lycées : Organisation des travaux personnels encadrés et questions de responsabilité. 2001Bo n° 46 du 21/12/2000 : Modifications du brevet des collèges pour 2001 Bo n°45 : Vacances scolaires : Calendrier des années scolaires 2001-2002, 2002-2003 et 2003-2004

Bo spécial N°15 du 30 nov 2000: mutations 2001

HS 10 du 02 novembre - A l'école au collège et au lycée : de la mixité à l'égalité. Des exemples en EPS (pauvres)Sommaire B.O. spécial N° 10 du 7 septembre 2000 • Concours de recrutement de personnels enseignants, d'éducation et d'orientation des lycées et collèges. • Concours correspondants pour les maîtres des établissements d'enseignement privés sous contrat - session 2001.Ce BO donne tous les renseignements sur les modalités des concours internes et externes, ainsi que les textes de référence.La limite d'inscription est fixée au 19 octobre par minitel ou internet

Encart spécial n° 30 Mise en oeuvre de la réforme des lycées à la rentrée 2000 (à télécharger en PDF)

Les programmes 2001 pour le lycée
Classes de 2nde,1ères, 1ère et terminales, .N° 29 du 27/7/2000 CAPEPS interne 2001 : Programme du prochain concours
N°27 du 13/7/2000 CAPEPS interne : Arrêté du 8/6/2000 relatif au prochain concours