Carte scolaire : Calendrier

Dernière mise à jour le 23-jan-12

Calendrier des opérations de carte scolaire 2012 Académie de Nice

UTLISISER LE KIT DHG mis à disposition sur le site du SNEP NATIONAL

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Comité Technique Paritaire Ministériel :  16 décembre 2011
Le CTPM a examiné le projet de répartition des moyens présentés par le ministre (voir la carte).

Comité Technique Académique : janvier2012
- répartition des moyens par département,
- notification de la Dotation Horaire Globale aux Collèges, Lycées, LP et EREA.

Comité Technique Paritaire Départementaux  : Fevrier 2012
- notification de la Dotation Horaire Globale aux Collèges / Lycées / L.P

Réunion des Conseils d'Administration :  février - mars 2012

Remontée par les établissements des TRMD :
- aux Inspections d’Académie pour les collèges? pour les lycées, LP et EREA :  mars 2012

Comité Technique Départementaux " CARTE SCOLAIRE" :  mars / avril 2012
Examen des mesures d'ouverture ou de fermeture de postes.


Comité TechniqueAcadémique : avril 2012

Calendrier des opérations de carte scolaire 2010 Académie de Nice

Comité Technique Paritaire Ministériel :  15 décembre 2009
Le CTPM examinera le projet de répartition des moyens présentés par le ministre.

Comité Technique Paritaire Académique : janvier et fevrier 2010
- répartition des moyens par département,
- notification de la Dotation Horaire Globale aux Collèges, Lycées, LP et EREA.

Comité Technique Paritaire Départementaux  : Fevrier 2010
- notification de la Dotation Horaire Globale aux Collèges :

Réunion des Conseils d'Administration :  février - mars 2010

Remontée par les établissements des TRMD :
- aux Inspections d’Académie pour les collèges : date limite 05 février 2010
- au Rectorat pour les lycées, LP et EREA :  mars 2010

Comité Technique Paritaire Départementaux " CARTE SCOLAIRE COLLEGES" :  mars 2010
Examen des mesures d'ouverture ou de fermeture de postes.


Comité Technique Paritaire Académique :  Mi mars 2010

Comité Technique Paritaire Départementaux  :  juin 2010
Examen des propositions d'ajustement