Permanences les mardi et jeudi de 14 h à 18 h au local FSU, 264 boulevard de la Madeleine. 06200 Nice 04 93 86 19 52

Lire les actualités du mouvement (mise à jour le 08/04/04)

Tout savoir sur le mouvement 2004

Actualités des mutations :

21 juin 2004 : les barres d'accès par communes 17 juin 2004 : les résultats de l'intra 8 avril 2004 : Circulaire du mouvement intra académique ; Appel à candidature PEP2 ; Recrutement sur PEP3 ; Mouvement PEGC ; zones de remplacement , groupement de communes 5 avril 2004 : les postes vacants dans le 06 et le 83 3 avril 2004 : Déclaration du SNEP à la FPMN du 31 mars et 1er avril 2004 Les barres d'accès et le nombre d'entrants (national) Perspectives de l'intra (national) Circulaires rectorales sur l'intra Réunions intra 2 avril 2004 : les entrants et sortants dans l'académie 20/01/04 : Mutations :Le calibrage des académies est paru 18/12/2003 : Calculez votre barème à l'inter (réservé aux syndiqués) 6/12/2003 : Mutations 2004, déconcentration, le ministère annonce la couleur 9/12/2003 : réunions mutations 27 /11/ 2003 : Bo n°44 du 27 novembre 2003 : vacances de postes Postes à l’UNSS 13/11/ 2003 : Spécial n° 8 du 13 novembre 2003 : Mouvement national à gestion déconcentrée des personnels enseignants du second degré et des personnels d'éducation et d'orientation 9 /11/ 2003 : Projet ministériel de mouvement 2004 :  un nouveau pas vers l'autonomie des académies (site national voir paragraphe 2) Barres d'accès dans l'académie inter et intra. 6 /11/2003 : mutations : Postes d’enseignement, d’éducation et d’orientation relevant de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger - rentrée 2004 (BO n°41 du 6 nov 2003) 5 /10/ 2003 : Fiche syndicale  Mouvement COM 2004 Téléchargez le document complet format pdf ( 136 Ko) 2 /10/ 2003 : Mutations vers Wallis et la Nouvelle Calédonie : Téléchargez sur le site national le Bulletin spécial Mutation COM 2004  (communautés d'Outre Mer) 229 Ko, format pdf.

 

Tout savoir sur le mouvement 2004

Qui, comment, quoi ?

Mutations 2004 - B.O. Spécial n° 8 du 13 novembre 2003

Mouvement national à gestion déconcentrée des personnels enseignants du second degré et des personnels d'éducation et d'orientation

Sommaire

page 4 Mouvement national à gestion déconcentrée : dates et modalités de dépôt des demandes de mutation - rentrée 2004 A. du 28-10-2003

page 6 Mouvement national à gestion déconcentrée : règles et procédures - rentrée 2004
N.S. n° 2003-186 du 28-10-2003

Annexes
page 21 I - Critères de classement des demandes et barèmes
page 31 II - Modalités de traitement des postes spécifiques
page 39 III - Ordre d'examen des voeux pour la procédure d'extension dans la phase interacadémique
page 43 IV - Typologie des postes à exigences particulières
page 43 V - A Descriptif des opérations du mouvement inter académique des PEGC
page 46 V - B Calendrier synthétique des opérations du mouvement inter académique des PEGC
page 47 V - C Fiche de renseignement pour le mouvement inter académique des PEGC
page 48 V - D Mouvement inter académique des PEGC - rentrée scolaire 2004 Tableau de transmission à l'administration centrale
page 49 VI - Mouvements spécifiques des DCIO et des COP
page 53 VIII - Affectations à Mayotte

Sites et textes de référence

Sites de référence : Azurnet le site académique du rectorat, page mutations

Textes de référence :

Spécial n° 8 du 13 novembre 2003

Bulletin N° 705 du SNEP du 05/12/03 Mutations 2004 (accès pour syndiqués)

Textes de référence mouvement intra :

  SIAM de l'académie

Site académique : Azurnet page mutation

1. Mouvement national à gestion déconcentrée des personnels enseignants, d'éducation et d'orientation pour la rentrée scolaire 2004 - Phase INTRA académique

2. Préparation des opérations de participation au mouvement des personnels susceptibles d'être concernés par une mesure de carte scolaire

Circulaire de cadrage pour information, Phase intra académique du mouvement national à gestion déconcentrée des personnels enseignants, d'éducation et d'orientation 2004

3. Circulaire du mouvement intra académique

Circulaire et annexes (zones de remplacement, groupement de communes, etc..)

- 4. Appel à candidature PEP2

Postes à exigences particulières 2 et 3

- 5. Recrutement sur PEP3

Postes à exigences particulières 2 et 3

- 6. Mouvement PEGC

Circulaire PEGC

 

Calendrier des mutations :

Mouvements spécifiques :

04 décembre 2003 : affichage des postes spécifiques sur SIAM.
04 décembre 2003 : ouverture de la saisie des voeux sur SIAM.
19 décembre 2003 :
a) fermeture de la saisie des voeux sur SIAM.
b) date limite de réception à la DPE des dossiers de candidature, en double exemplaire, transmis directement par les intéressés au Ministère de l'EN - 34 rue de Châteaudun 75346 PARIS CEDEX 09.

Informations sur le mouvement sur postes spécifiques  sur le site national

Mouvement Inter Académique

• 05 janvier 2004 : ouverture de la saisie des voeux sur SIAM.
• 14 janvier 2004 : date limite d'envoi des dossiers médicaux auprès du Médecin Conseiller Technique du Recteur.
• 23 janvier 2004 : fermeture de la saisie des voeux sur SIAM.
• 24 janvier 2004 : réception des formulaires de confirmation dans les établissements.
• 29 janvier 2004 : renvoi des formulaires de confirmation au Rectorat.
• Date académique : publication des barèmes sur le serveur rectoral.
• 30/01/04 : Groupe de travail cas médicaux
• Annulation de la demande est acceptée jusqu'à 10 jours avant la FPMN par courrier adressé à la DPE (Ministère).
• Demande tardive ou modification de la demande (1) doivent être signalées à la DPE (Ministère) le plus rapidement possible avant les FPMN ou au plus tard le 14 avril 2004 à minuit, cachet de la poste faisant foi, par une demande décrivant la situation nouvelle et la modification de vœux souhaitée.
• 4 avril au 8 avril : Formation Paritaire Mixte Nationale : résultats de la phase inter académique
• Demande de révision de nomination ou d'affectation tardives (1) doivent être signalées à la DPE (Ministère) le plus rapidement possible avant les FPMN ou au plus tard le 14 avril 2004 à minuit, cachet de la poste faisant foi, par une demande décrivant la situation nouvelle et la modification de vœux souhaitée.

 (1) Dans tous les cas, seuls les motifs suivants pourront être invoqués :

• décès du conjoint ou d'un enfant ;
• perte d'emploi du conjoint ;
• mutation du conjoint dans le cadre d'un autre mouvement de personnels du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche ;
• mutation imprévisible et imposée du conjoint
• situation médicale aggravée ;
• fin de détachement connue tardivement par l'agent.

Mouvement intra-Académique :

• 09 avril 2004 : ouverture de la saisie des voeux sur SIAM.
• Date académique : envoi des dossiers médicaux auprès du Médecin Conseiller Technique du Recteur.
• Date académique : envoi des dossiers de candidature pour les PEP3, PEP4 auprès du Recteur.
• 28 avril 2004 : fermeture de la saisie des voeux sur SIAM.
• 29 avril 2004 : réception des formulaires de confirmation dans les établissements.
• 06 mai 2004 : renvoi des formulaires de confirmation au Rectorat.
• Date académique : publication des barèmes sur le serveur rectoral.
• Annulation de la demande est acceptée jusqu'à 10 jours avant la FPMA par courrier adressé au Rectorat.
• Demande tardive ou modification de la demande (1) doivent être signalées au Rectorat dans les délais fixés par le Recteur, par une demande décrivant la situation nouvelle et la modification de vœux souhaitée.
• 15/06/04 : Formation Paritaire Mixte Académique : résultats de la phase intra académique.
• Demande de révision de nomination ou d'affectation tardives (1) doivent être signalées au Rectorat dans les délais fixés par le Recteur, par une demande décrivant la situation et la nouvelle affectation souhaitée.
• 25/06/04 : Groupe de Travail Académique de révisions d'affectations.
• 06/07/04 : Groupe de Travail Académique : résultats des AFA et Affectation TZR.

 (1) Dans tous les cas, seuls les motifs suivants pourront être invoqués :

• décès du conjoint ou d'un enfant ;
• perte d'emploi du conjoint ;
• mutation du conjoint dans le cadre d'un autre mouvement de personnels du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche ;
• mutation imprévisible et imposée du conjoint
• situation médicale aggravée ;
• fin de détachement connue tardivement par l'agent.

SAISIE DES VOEUX :

Par SIAM : www.education.gouv.fr/siam
ou à titre exceptionnel au moyen des imprimés téléchargeables via SIAM


Réunions mouvement




• AG Départementale spéciale Mutation intra : le 15 avril de 14 h 17 h au local du Snep pour les AM, au Lycée Dumont d'urville à Toulon pour le Var.
• Deux permanences au local du SNEP à Nice : mardi 20 avril (Philippe Blitz) et 27 avril (Dominique Henrot). Pour le Var le portable est le 06 63 33 46 55

Renvoyer votre fiche syndicale (+ saisie internet + pièces justificatives) à Gisèle Roque : SNEP/FSU : 264 bd de la Madeleine 06200 Nice

Zones de remplacement

Zones de remplacement : téléchargez le fichier (pdf 16 ko)

Alpes Maritimes :

Zone des Alpes-Maritimes 1 Menton, Beausoleil, Sospel, Breil/Roya, Tende, Nice, Carros, St-Martin du Var, Roquebillière, St-Sauveur/Tinée, Puget Théniers, St-Etienne de Tinée, La Trinité, Beaulieu/Mer, Tourrette Levens, Contes, l’Escarène.

Zone des Alpes-Maritimes 2 Antibes, Vallauris, Biot, Villeneuve Loubet, Cagnes/Mer, La Colle/Loup, Valbonne, Cannes, Grasse, Le Cannet, Mougins, Mandelieu la Napoule, Mouans-Sartoux, Peymeinade, Le Rouret, St-Laurent du Var, Vence, St-Jeannet.

Var 4 zones :

ZONE VAR 1 Côtier : Cogolin, Fayence, Fréjus, Gassin, Le Muy, Les Arcs, Montauroux, Puget/Argens, Roquebrune/Argens, Ste-Maxime, St Raphaël, St-Tropez, Vidauban.	ZONE VAR 1 Intérieur : Aups, Barjols, Brignoles, Draguignan, Figanières, Garéoult, Le Luc, Lorgues, St Maximin, Vinon/Verdon.
ZONE VAR 2 Ouest : Bandol, La Seyne/ Mer, Le Beausset, Ollioules, St Cyr/Mer, St Mandrier/Mer, Sanary/Mer, Six Fours les Plages, Toulon.	ZONE VAR 2 Est : Carqueiranne, Cuers, Hyères, La Crau, La Farlède, La Garde, La Londe les Maures, La Valette du Var, Le Lavandou, Solliès Pont.

Les groupements de communes

Téléchargez le document (pdf 10 ko)

Les barres d'accès à l'Académie

Bilan PHASES Inter académique des 6 mouvements déconcentrés
Comparaison avec le Mouvement national de 1998

	Nombre d'entrants							Barèmes
Années	98	99	00	01	02	03	04	98	99	00	01	02	03	04
NICE	71	63	84	97	93	78	48	166	252	186	216	215	228,2	281.2

Les barres d'accès en France (site du SNEP) 2003

Académie	Etablissement	ZR
NICE	à l’INTER 228.2 points
06	41	59
83	233.2	157.2

 

 

Réunions mutations inter-académique du SNES
Pour les Alpes-Maritimes :

• Mercredi 7 janvier 2004 de 14 h à 17 h à l'IUFM Georges V à Nice
• Mercredi 14 janvier 2004 à 14 h au local de la section académique du SNES-FSU de NICE

Pour le Var :

• Mercredi 7 janvier 2004 de 13 h à 15 h 30 à l'IUFM de La Seyne
• Mercredi 7 janvier 2004 à 16 h au Lycée Dumont d'Urville à Toulon
• Jeudi 8 janvier 2004 de 17 h à 19 h au local FSU à Draguignan
  
  Permanences mutations du SNES
• À la section académique à Nice : à partir du 5 janvier, les lundi matin, mardi après-midi, mercredi après-midi, jeudi et vendredi matin
• À la section départementale du Var à Toulon : à partir du 5 janvier, le mercredi de 15 h à 18 h et le jeudi de 16 h 30 à 18 h 30
• À l'IUFM Georges V à Nice : à partir du 5 janvier, les mercredi en fin de matinée et les jeudi après-midi.
  

  Réunions mutations INTER

  Lors du stage PLC2 du 7 janvier au collège Les Campelières aura lieu de  17 h à 19 h une information mutation ouverte à tous par Martine Soreau du S4

  Les fiches mutations

  Fiche syndicale inter 2004 (pdf à télécharger)

  Page fiche mutation du site national